Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANIDOOR
DOORTAL

Numéro de dépôt :
4642362
Date de dépôt :
27/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2030
SANIDOOR de DOORTAL

Présentation de la marque SANIDOOR

Déposée par voie électronique le 27 avril 2020 par DOORTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANIDOOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est DOORTAL domicilié(e) ZI Les Echets - 01700 - MIRIBEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Madame Vanessa DARBOURET domicilié(e) 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.

La marque SANIDOOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4642362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANIDOOR arrivera à expiration en date du 27 avril 2030.

DOORTAL a également déposé les autres marques suivantes : DOORTAL , chronoFIX


DOORTAL - ZI Les Echets - 01700 - MIRIBEL - France


IXAS CONSEIL, Madame Vanessa DARBOURET - 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Matériaux de constructions métalliques ; serrure et quincaillerie métallique ; portes métalliques ; portails métalliques ; châssis de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; panneaux de portes métalliques ; poignées de portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; arrêts métalliques pour portes ; cadres métalliques pour portes coulissantes ; éléments de fermeture métalliques pour portes ; encadrements de porte métalliques ; huisseries de porte métalliques ; marteaux de portes métalliques ; montants de porte métalliques ; fenêtres métalliques ; rails métalliques pour portes coulissantes ; verrous de porte métalliques ; porte coupe-feu en métal ; porte anti-effraction en métal ; portes acoustiques en métal.